Données personnelles
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux utilisateurs peuvent faire l’objet d’un traitement automatisé. La société collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant conformément aux dispositions de cette même loi.
Propriété intellectuelle
La société Lithogemmes est propriétaire exclusif des différents contenus présents sur le site : textes, images, logo, etc. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l’autorisation de Lithogemmes. Les contrevenants seront poursuivis conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.Les informations, photographies, images, textes, séquences vidéo et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle de la société ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. L’oeuvre est protégé par la propriété intellectuelle de tous les intervenants et acteur en matière de programmation informatique ayant participé à la réflexion, l’élaboration et la créations du site.
Responsabilité
La société fera tout son possible pour rétablir, au plus vite, la bonne marche de son service en cas d’incident ainsi que pour supprimer les éventuels contenus douteux.